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REGLEMENT CANTINE

Pour consulter l'avenant au règlement de la CANTINE et GPS concernant les différentes sanctions approuvées par le Conseil Municipal du 12 février 2019, cliquez ICI ...

 

TRANSPORT A LA DEMANDE

Pour découvrir le "TRANSPORT A LA DEMANDE" proposé par la COMMUNAUTE DE COMMUNES "TERRES DE BRESSE", cliquez sur "Intercommunalité" ...

 

LE ROLE DU CONCILIATEUR

POUR CONNAITRE LE ROLE DU CONCILIATEUR, EN CAS DE CONFLITS, CLIQUEZ ICI ...

 

ARRETE DIVAGATION DES CHIENS ET CHATS

ARRETE MUNICIPAL CONCERNANT LA DIVAGATION DES CHIENS ET DES CHATS, cliquez  ICI ...

 

VENTE TERRAINS LOTISSEMENT GENEVOIS 2

VENTE TERRAINS VIABILISES "LOTISSEMENT GENEVOIS 2", superficie de 900 à 1 200 m2

PRIX DE VENTE  :  22 € T.T.C. € le M2
...

 
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